Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chefette Production
Madame Véronique FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4403560
Date de dépôt :
11/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2027
Chefette Production de Véronique FRANCOIS

Présentation de la marque Chefette Production

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2017 par madame Véronique FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chefette Production » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est madame Véronique FRANCOIS domicilié(e) 10 avenue - 44470 - Thouare sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique FRANCOIS domicilié(e) 10 avenue de la blançonnerie - 44470 - THOUARE sur LOIRE - France.

La marque Chefette Production a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chefette Production arrivera à expiration en date du 11 novembre 2027.

Véronique FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : Attention c'est bon !


Madame Véronique FRANCOIS - 10 avenue - 44470 - Thouare sur Loire - France


Madame Véronique FRANCOIS - 10 avenue de la blançonnerie - 44470 - THOUARE sur LOIRE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.